Mentions légales
Éditeur
ACCS • Notre Dame de Haute Lumière • Maison des Saisies
316 avenue des JO
73620 Hauteluce
Tél : 06 62 56 96 20
Directeur de publication : Paul BURGUIERE
Conception graphique et réalisation technique : alteriade
Hébergement
Ce site est hébergé par OVH.com • 2 rue kellermann BP 80157 • 59053 ROUBAIX CEDEX 1 – France.
Conditions d’utilisation
L’utilisation de ce site Internet vaut acceptation des conditions mentionnées ci-après. L'ACCS se réserve la possibilité d’engager des poursuites judiciaires en cas de violation de ces conditions d’utilisation, notamment en cas de non-respect, d’utilisation ou de violation des droits liés à l’information, au graphisme, aux textes, vidéos, documents audio, photos et images et plus généralement à l’ensemble du contenu du site.
Droits d’auteur
En application du Code français de la propriété intellectuelle et plus généralement des traités et accords internationaux comportant des dispositions relatives à la protection des droits d’auteurs, il est interdit pour un usage autre que privé ou pédagogique de reproduire, vendre, diffuser, modifier, publier intégralement ou partiellement, sous quelque forme que ce soit les données, la présentation ou l’organisation du site ainsi que les œuvres protégées par les droits d’auteur qui y figurent, sans autorisation écrite particulière et préalable, dont la demande doit être adressée à notre service communication.
Mise en garde générale
L'ACCS met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs du site des informations fiables. Cependant, malgré tous les soins apportés, le site peut comporter des inexactitudes, des défauts de mise à jour ou des erreurs. L’association se dégage de toute responsabilité en cas d’indisponibilité de certains services proposés sur le site.
Nous remercions les utilisateurs du site de nous faire part d’éventuelles omissions ou erreurs, et de nous proposer des corrections auprès de notre service communication.
Protection des données personnelles
Vous êtes amené(e) à communiquer des informations personnelles notamment lors de l’utilisation des formulaires de don et de contact. Les informations que vous transmettez sont à usage exclusif de l'ACCS et ne seront en aucun cas transmises à des tiers. Conformément à la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de suppression et de rectification aux données personnelles vous concernant. Pour exercer ce droit, adressez-vous à notre service communication. Nous vous informons que la confidentialité des correspondances transmises par le réseau Internet n’est pas garantie.
Les cookies
Qu'est-ce qu'un cookie ?
Un cookie est une information déposée sur votre disque dur par le serveur du site que vous visitez. Ils ont notamment pour but de collecter des informations relatives à votre navigation sur les sites et de vous adresser des services personnalisés.
Comment refuser les cookies ?
Vous pouvez à tout moment choisir de désactiver ces cookies dans les paramètres de votre navigateur. Vous pouvez accepter ou refuser les cookies au cas par cas ou bien les refuser systématiquement une fois pour toutes.